1. Éditeur du site et de l'application

Le site web et l'application mobile Geosector sont édités par :

Geosector

SIRET : [Votre numéro SIRET]

Adresse : [Votre adresse]

Email : contact@geosector.fr

Téléphone : [Votre numéro de téléphone]

Directeur de la publication : [Nom du directeur de publication]

2. Hébergement

Le site web et l'application mobile Geosector sont hébergés par :

[Nom de l'hébergeur]

Adresse : [Adresse de l'hébergeur]

Site web : [Site web de l'hébergeur]

Email : [Email de l'hébergeur]

Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site web et de l'application mobile Geosector, incluant sans limitation les textes, graphiques, images, logos, icônes, photographies, est la propriété exclusive de Geosector et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, adaptation, totale ou partielle des éléments du site ou de l'application, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Geosector.

Toute utilisation non autorisée des contenus, œuvres ou marques constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Liens hypertextes

Le site web et l'application Geosector peuvent contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet ou applications.

Geosector n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La création de liens hypertextes vers le site web ou l'application Geosector est soumise à l'accord préalable de l'éditeur.

5. Limitation de responsabilité

Geosector s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site web et son application mobile, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, Geosector ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur son site web et son application.

En conséquence, Geosector décline toute responsabilité :

Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site web ou l'application ;
Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à disposition sur le site web ou l'application ;
Et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site web ou à l'application ou de l'impossibilité d'y accéder, ainsi que l'utilisation du site web ou de l'application et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ces derniers.

6. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour toute question relative à l'application des présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse email : contact@geosector.fr

7. Modifications

Geosector se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

Dernière mise à jour : {new Date().toLocaleDateString('fr-FR', { year: 'numeric', month: 'long', day: 'numeric' })}